Liste des annonces légales
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Arrêté portant délégation de fonctions à Madame Véronique BOULARD, neuvième Vice-Présidente
Date de parution : le
Arrêté portant délégation de fonctions à Madame Nadège BALZAC, dixième Vice-Présidente
Date de parution : le
Arrêté portant délégation de fonctions à Madame Agnès LARGILLET, onzième Vice-Présidente
Date de parution : le
Arrêté portant délégation de fonctions à Monsieur François TIERCE, premier Vice-Président
Date de parution : le
Arrêté portant délégation de fonctions à Madame Valérie GRANLIN, deuxième Vice-Présidente
Date de parution : le
Arrêté portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-François CHEMIN, troisième Vice-Président
Date de parution : le
Arrêté portant délégation de fonctions à Monsieur Thierry LERMECHAIN, quatrième Vice-Président
Date de parution : le
Arrêté portant délégation de fonctions à Monsieur Grégory BELLET, cinquième Vice-Président
Date de parution : le
Conseil communautaire du 2 avril 2026
Date de parution : le
- DELB-20260032_DGS_PV de séance du conseil du 5 mars 2026 (145,39 Ko, pdf)
- 01_PV_CC_26-03-05 (703,21 Ko, pdf)
- DELB-20260033_DGS_Election du Président (151,88 Ko, pdf)
- PV_Election du Président (684,80 Ko, pdf)
- DELB-20260034_DGS_Fixation nb VP du bureau (154,02 Ko, pdf)
- DELB-20260035_DGS_Election des VP (155,00 Ko, pdf)
- DELB-20260036_DGS_Charte de l'élu local (170,85 Ko, pdf)
- 05_Interco_charte-elu-local_VF (426,58 Ko, pdf)
- 05_Charte_Déontologie_2020 (558,12 Ko, pdf)
- DELB-20260037_DGS_Création des commissions thématiques (314,99 Ko, pdf)
- DELB-20260038_DGS_Désignation_Modalité de vote (144,74 Ko, pdf)
- DELB-20260039_TECH_Election délégués SMAEPA Yerville (155,39 Ko, pdf)
- DELB-20260040_DGS_Indemnités de fonction du Président et des VP (172,06 Ko, pdf)
- DELB-20260041_JUR_Délégation pouvoirs du CC au Président (181,72 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de signature à Mme Dany DA COSTA – Directrice Générale des Services
Date de parution : le
Décision – Co-financement du poste de chef de projet PVD
Date de parution : le
Arrêté portant désignation de M. DETALMINIL en qualité de représentant du Président lors de la CDAC et de Mme BOULARD au titre du SCOT
Date de parution : le